Livraison
Lors de la finalisation de la commande, les frais de livraisons sont communiqués à l’acheteur et lui sont facturés en supplément du prix des produits commandés.
Les produits commandés sur le « site internet » sont livrés par les sociétés de transport suivantes, étant entendu que l’acheteur ne peut invoquer d’autres modes ou sociétés de transport :
- DHL ; 24 heures
- DPD ; 24/48 heures
- GLS ; 24/72 heures
- Le cas-échéant la livraison s’effectuera par nos soins.
Tous les frais de livraisons sont calculés par rapport au poids et la taille du ou des produits commandés.
« CUPISEXY », essaie toujours de livrer les produits commandés en un seul colis. Dans le cas où ce n’est pas faisable au motif que les produits sont impossibles ou à tout le moins difficilement possibles, à faire l’objet d’un emballage en un seul colis, l’envoie en plusieurs colis pourra être nécessaire aux charges et frais de l’acheteur.
Il est expressément convenu que dans l’hypothèse où des frais additionnels devait être ajoutés au montant initial pour quelque motif que ce soit, l’acheteur en sera informé préalablement par le vendeur afin que l’acheteur consent à payer ces frais additionnels.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. « CUPISEXY » pourra fournir par courriel à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les articles quittent les locaux du vendeur. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de la société de transport ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Une fois la commande validée par « CUPISEXY » ces frais sont fixes et ne sont plus susceptibles d'être modifiés. « CUPISEXY » met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés sur le site. Cependant, « CUPISEXY » ne peut être tenu responsable des dépassements de délais, qui ne peuvent dès lors donner lieu à des dommages, retenues ou intérêts. En cas de non-réception d'un colis dans les délais indiqués pour une raison non imputable à « CUPISEXY », une enquête sera menée par celle-ci auprès de la poste. Ces démarches peuvent prendre jusqu’à 21 jours pour toutes les sociétés de transports confondues. Durant cette période, la transaction sera suspendue, et aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.
L'acheteur est tenu de vérifier la conformité de la marchandise à la réception de la commande au moment de la livraison. Sans préjudice des garanties légales applicables, nous vous recommandons d'adresser toute réserve quant aux défauts de conformité des produits existants à la date de livraison dans un délai de 2 jours ouvrable par courriel à contact@cupisexy.com. En cas de non-conformité ou endommagement durant le transport, l'acheteur aura la possibilité de demander le remplacement de la marchandise endommagée par un produit similaire ou équivalent, ou un remboursement total ou partiel de la commande, comme compensation du dommage, et ce dans les limites de la proportionnalité, sauf si cela entraîne un coût manifestement disproportionné par rapport au dommage constaté. Dans ce cas, un remboursement partiel ou complet en fonction de l’endommagement sera opéré.
« CUPISEXY » ne livre qu’exclusivement en FRANCE, Belgique, Suisse étant entendu que les délais sont exprimés en jours ouvrables c’est-à-dire tous les jours compris entre le lundi et le vendredi inclus, mais pas les jours fériés.
Rétractation et retour
L’acheteur, dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendrier, à compter du lendemain du jour de la livraison, pour renoncer à son achat, sans pénalité et sans indication de motifs, conformément au code de droit économique français.
Le consommateur dispose ainsi d'un délai de rétractation de 14 jours calendrier pour nous retourner un ou la totalité de ses articles. Les seuls frais imputés au consommateur en raison de l'exercice de son droit de rétractation sont les frais directs de renvoi.
Dans ce délai, l’acheteur doit notifier au vendeur par mail (par exemple un courriel envoyé ), son intention de faire usage de son droit de rétractation de manière claire et sans ambiguïté, de la façon suivante : envoyer un courriel à contact@cupisexy.com.
- Notifier nom et prénom de l’acheteur ;
- Donner une description détaillée du ou des articles concerné(s), avec référence au numéro et à la date de la facture délivrée.
Ensuite, une adresse sera communiqué par mail pour le renvoi.
Il est impératif que la communication par support durable, relative à l’exercice du droit de rétraction soit transmise avant l’expiration du délai de rétraction de quatorze (14) jours pour que le délai de rétraction soit considéré comme étant respecté.
Si l’acheteur souhaite un échange au lieu d’un remboursement, il le précise dans l’e-mail et le vendeur lui communiquera, outre la disponibilité de l’article, le supplément à payer ou le remboursement partiel le cas échéant.
Tous frais et risques liés à l’expédition du retour des articles sont à la charge de l’acheteur.
En cas d’utilisation de son droit de rétractation par l’acheteur et du renvoi des produits au plus tard quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter selon les modalités convenues aux paragraphes précédents, le vendeur s’engage à rembourser le prix d’achat hors frais de port ou de livraisons à l’acheteur à la réception des produits par le vendeur. Le cas échéant, le vendeur se réserve le droit de demander à l’acheteur une preuve d’expédition du produit.
En cas de remboursement des produits retournés, le vendeur créditera la carte de crédit utilisée pour le paiement desdits/dudit produit(s) d’un montant équivalent au prix d’achat de ceux-ci/celui-ci, diminué du montant des bons d’achat ou remises intervenus lors de la commande. Le remboursement de l’acheteur s’effectuera selon les modalités convenues avec l’organisme bancaire émetteur de la carte. Si le mode paiement par virement bancaire avait été choisi, le vendeur remboursera sur le même compte bancaire que celui par lequel il a reçu les fonds.
L’acheteur ne pourra faire usage de son droit de rétractation si le(s) produit(s) livré(s) a/ont fait l’objet d’un usage, a/ont été endommagé(s), comportent des pièces manquantes, ou dont les étiquettes ont été retirées ou biffées.
Le(s) produit(s) doit/doivent impérativement être retourné(s) correctement protégé(s), dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente, accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi, etc. A défaut, ils ne pourront être repris ou échangés.
Le(s) produit(s) renvoyé(s) mais ne pouvant être accepté(s) en retour par le vendeur est/sont tenu(s) à la disposition de l’acheteur chez le vendeur. L’acheteur reste tenu d’en payer le prix. En cas de retours anormaux ou abusifs, le vendeur se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.
Le vendeur mentionne sur le site les conditions, le délai et les modalités du droit de rétractation, ainsi que le modèle de formulaire ( à télécharger ici ) de rétractation. L’acheteur peut utiliser le modèle de formulaire de rétraction proposé par le vendeur sur son site sans que l’utilisation de ce modèle constitue une obligation pour l’acheteur. L’acheteur peut communiquer l’exercice de son droit de rétraction selon les modalités prescrites au paragraphe 3 du présent article, à savoir par écrit (courrier envoyé par la poste, par exemple) ou par support durable (un courriel, par exemple).
Quelque soit le mode de communication de l’exercice du droit de rétraction utilisé par l’acheteur, le vendeur enverra un accusé de réception de la rétraction sur un support durable (par exemple, un courriel). Le remboursement des sommes versées par l’acheteur sera effectué, sans frais, endéans les trente (30) jours suivant la date de la rétractation.
En aucun cas ne nous pourrons ni reprendre ni échanger :
- Les produits abîmés, salis, incomplets, modifiés par des tiers et/ou l'acheteur.
- Les articles dont l'emballage n'est pas d'origine ou dont l’emballage a été détérioré.
- Les articles dont les étiquettes ont été retirées ou biffées.
- Les articles confectionnés sur mesures selon les spécifications du consommateur ou personnalisés.
- Des articles reçus en cadeaux ou via des chèques cadeaux.
- Des articles déjà utilisés, ouverts, portés, même avant la fin du délai de rétractation.
- Des articles modifiés ou confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés.
- Des articles en dehors de notre commandés spécifiquement à votre demande.
- Des articles susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- Des articles que vous avez descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
- Des articles qui, après avoir été livrés et par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.
- D’articles soldés vendus ou acquis lors de déstockage ou de braderie.
- D’articles proposées dans le cadre d’actions promotionnelles.
- D’articles d’enregistrements vidéo que vous avez descellés après la livraison.
- D’articles d’un contenu numérique non-fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après votre accord préalable exprès et renoncement exprès à votre droit de rétractation.
